Vous êtes ici > Accueil > Mentions Légales
Mentions Légales
Edition :
Résinence
SARL DÉCORS DE FERRYVILLE au capital de 150.000 euro
RN 7 - KM 26
45700 MORMANT SUR VERNISSON
Tél. 0820 200 927
contact@resinence.com
www.resinence.com
Siret 494 802 879 00010
RCS MONTARGIS
TVA FR 92 494 802 879
Hébergement :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Nfrance.
Droits d'auteur et droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.resinence.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Informations nominatives :
Les informations envoyées sont destinées à Résinence et aux entreprises partenaires qui traiteront vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à Résinence.
Confidentialité des courriers :
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.
Déclaration CNIL :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (enregistrement en cours)
Liens :
Le site www.resinence.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de Résinence. L'équipe de Résinence n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Conception & Réalisation :
Norge-Interactive
Téléphone : 02 38 42 01 58
Résinence
SARL DÉCORS DE FERRYVILLE au capital de 150.000 euro
RN 7 - KM 26
45700 MORMANT SUR VERNISSON
Tél. 0820 200 927
contact@resinence.com
www.resinence.com
Siret 494 802 879 00010
RCS MONTARGIS
TVA FR 92 494 802 879
Hébergement :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Nfrance.
Droits d'auteur et droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.resinence.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Informations nominatives :
Les informations envoyées sont destinées à Résinence et aux entreprises partenaires qui traiteront vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à Résinence.
Confidentialité des courriers :
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.
Déclaration CNIL :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (enregistrement en cours)
Liens :
Le site www.resinence.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de Résinence. L'équipe de Résinence n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Conception & Réalisation :
Norge-Interactive
Téléphone : 02 38 42 01 58
